{"id":337,"date":"2016-02-17T17:50:15","date_gmt":"2016-02-17T16:50:15","guid":{"rendered":"https:\/\/www.terredelelu.com\/?page_id=337"},"modified":"2024-02-13T10:18:14","modified_gmt":"2024-02-13T09:18:14","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.terredelelu.com\/fr\/contact\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et mentions l\u00e9gales<\/strong><\/p>\n

Acceptation des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h5>\n

Les pr\u00e9sentes conditions s’appliquent \u00e0 la vente de produits par EARL CARSIN DU BOUEXIC \u2013 Domaine du Clos de l\u2019Elu sur sa boutique accessible par Internet par t\u00e9l\u00e9phone, par mail et par fax. Elles sont automatiquement mises \u00e0 la disposition de l’acheteur sur la page d’accueil du site Internet terredelelu.com. En cons\u00e9quence, le fait de passer commande implique l’adh\u00e9sion enti\u00e8re et sans r\u00e9serve de l’acheteur \u00e0 ces \u00ab\u00a0Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente\u00a0\u00bb (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9es C.G.V.), \u00e0 l’exclusion de tous autres documents tels que prospectus, presse, catalogues ou e-mailing, \u00e9mis par le vendeur et qui n’ont qu’une valeur indicative. Le fait que le vendeur ne se pr\u00e9vale pas \u00e0 un moment donn\u00e9 de l’une des quelconques dispositions des pr\u00e9sentes ne peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme valant renonciation \u00e0 se pr\u00e9valoir ult\u00e9rieurement de l’une des quelconques des dites conditions. Nos offres sont exclusivement r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 la client\u00e8le particuli\u00e8re. Si vous \u00eates un professionnel, et afin de respecter la l\u00e9gislation en vigueur, merci de nous le signaler afin que nous \u00e9tablissions un DSA (Document d’accompagnement simplifi\u00e9) qui accompagnera la marchandise.<\/p>\n

Informations l\u00e9gales :<\/h5>\n

D\u00e9nomination : EARL CARSIN DU BOUEXIC
\nSi\u00e8ge social : Domaine du Clos de l\u2019Elu \u2013 49190 \u2013 St Aubin de Luign\u00e9
\nT\u00e9l\u00e9phone : 02 41 78 39 97
\nFax : 02 41 57 78 54
\nE-mail :\u00a0chai@terredelelu.com<\/a>
\nSite web :\u00a0www.terredelelu.com<\/a>
\nN\u00b0 immatriculation RCS : D 501\u00a0432\u00a0835 ANGERS
\nN\u00b0 de TVA : FR 13\u00a0501\u00a0432 835
\nRepr\u00e9sentant l\u00e9gal : Thomas Carsin<\/p>\n

Protection des mineurs<\/h5>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 l’article L. 3342-1 du Code de la Sant\u00e9 Publique qui stipule que la vente d’alcool \u00e0 des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, l’acheteur s’engage, en remplissant le bon de commande, \u00e0 avoir seize ans r\u00e9volus \u00e0 la date de la commande.<\/p>\n

Abus d’alcool<\/h5>\n

L’abus d’alcool est dangereux pour la sant\u00e9. Sachez consommer et appr\u00e9cier avec mod\u00e9ration.<\/p>\n

Protection des fichiers<\/h5>\n

Conform\u00e9ment aux dispositions de la loi n\u00b0 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition de la directive 96\/9\/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de donn\u00e9es, EARL CARSIN DU BOUEXIC est producteur et propri\u00e9taire de tout ou partie des bases de donn\u00e9es composant le pr\u00e9sent site. Toutes les donn\u00e9es figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, ic\u00f4nes, …) sont prot\u00e9g\u00e9es par les droits d’auteur.<\/p>\n

Utilisation des informations nominatives<\/h5>\n

Les informations recueillies sur les interfaces du site pourront faire l’objet de communication ext\u00e9rieure sauf en cas de refus du client. La communication de ces informations pourra \u00e9galement \u00eatre faite pour satisfaire aux obligations l\u00e9gales et r\u00e9glementaires. En application de l’article 27 de la Loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978 \u00ab Informatique et libert\u00e9s \u00bb, vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es qui vous concernent.<\/p>\n

Pour toute r\u00e9clamation, adressez-vous au service client :
\nPar e-mail :\u00a0chai@terredelelu.com<\/a>
\nPar courrier : EARL CARSIN DU BOUEXIC – Domaine du Clos de l\u2019Elu \u2013 49190 \u2013 St Aubin de Luign\u00e9
\nPar t\u00e9l\u00e9phone : \u00a0\u00a002 41 78 39 97
\nH\u00e9bergeur du site : OVH – SAS au capital de 500 k\u20ac RCS Roubaix \u2013 Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 6202A – N\u00b0 TVA : FR 22-424-761-419-00011 – Si\u00e8ge social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.<\/p>\n

Prix :<\/h5>\n

Pour tous les vins dits \u00ab Livrables \u00bb, les prix sont indiqu\u00e9s en Euros (\u20ac) TTC (montant de la TVA 19.6%), hors frais de port.<\/p>\n

Promotion :<\/h5>\n

Les remises et promotions sont non cumulables entre elles et limit\u00e9es \u00e0 une fois par foyer (m\u00eame nom, m\u00eame adresse) et par an.<\/p>\n

Frais de port, mode et d\u00e9lai de livraison :<\/h5>\n

Les frais de port varient en fonction du type de transport et du lieu de livraison.
\nPour toute commande inf\u00e9rieure \u00e0 8 cartons, forfait de port de 20 \u20ac TTC. Au-del\u00e0 de 8 cartons de commande, les frais de port sont offerts.
\nLe d\u00e9lai de livraison est de 48 heures en moyenne.<\/p>\n

Mode et d\u00e9lai de livraison *<\/h5>\n

Les d\u00e9lais de livraison courent \u00e0 compter de la r\u00e9ception du r\u00e8glement. En toute hypoth\u00e8se, la livraison dans les d\u00e9lais ne peut intervenir que si le client a communiqu\u00e9 au vendeur des informations exactes sur les coordonn\u00e9es du destinataire. (Nom, pr\u00e9nom, adresse, code postale, ville, pays, codes portes, N\u00b0 de t\u00e9l\u00e9phone fixe, etc.)<\/p>\n

Livraison Relais-Caviste :<\/h5>\n

En choisissant le mode \u00a0\u00bb Relais-Caviste \u00ab\u00a0, vous vous engagez \u00e0 venir retirer votre commande chez notre partenaire-caviste le plus proche de chez vous pass\u00e9 un d\u00e9lai de 48 heures. Dans ce cas, vous r\u00e9glerez 50% de la commande en ligne et le solde chez ce m\u00eame caviste. Vous b\u00e9n\u00e9ficiez d\u2019une remise de 5% du montant total TTC.<\/p>\n

Mode \u00ab\u00a0Livraison \u00e0 domicile\u00a0\u00bb :<\/h5>\n

En choisissant le mode \u00ab\u00a0Livraison \u00e0 domicile\u00a0\u00bb, et pour toute commande pass\u00e9e avant 10H00 du lundi au jeudi, vous recevrez vos vins dans les 48heures.
\n*<\/strong>\u00a0Uniquement pour une adresse en France m\u00e9tropolitaine hors Corse. Pour les DOM TOM et l’\u00e9tranger merci de nous contacter.
\nLa livraison est effectu\u00e9e par le transporteur \u00e0 l’adresse indiqu\u00e9e par le client au moment de sa commande (ou par un avis de mise \u00e0 disposition en l’absence du client).
\nLes d\u00e9passements de d\u00e9lai de livraison ne peuvent donner lieu \u00e0 dommages et int\u00e9r\u00eats, \u00e0 retenues ni \u00e0 annulation des commandes en cours. Toutefois, si un mois apr\u00e8s r\u00e9clamation \u00e9crite du client, la marchandise n’a toujours pas \u00e9t\u00e9 livr\u00e9e, la vente pourra alors \u00eatre r\u00e9solue \u00e0 l’initiative de l’une ou l’autre des parties. Le client obtiendra restitution de son paiement \u00e0 l’exclusion de toute autre indemnit\u00e9 ou dommages et int\u00e9r\u00eats, au plus tard dans un d\u00e9lai d’un mois.
\nEn toute hypoth\u00e8se, la livraison dans les d\u00e9lais ne peut intervenir que si le client a communiqu\u00e9 au vendeur des informations exactes sur les coordonn\u00e9es du destinataire. En cas d’erreur, le Domaine du Clos de l\u2019Elu ne saurait \u00eatre tenu responsable de l’impossibilit\u00e9 de livrer les marchandises en lieu et temps voulu.
\nLes marchandises voyagent toujours aux risques et p\u00e9rils du destinataire. A r\u00e9ception des marchandises, il appartient au destinataire de v\u00e9rifier l’\u00e9tat des marchandises \u00e0 la r\u00e9ception et de faire toutes constatations n\u00e9cessaires en cas de casse, d’avaries ou de manquants, en exprimant ses r\u00e9serves sur le bordereau de livraison, et dans les 48 heures qui suivent la r\u00e9ception des marchandises, par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception aupr\u00e8s du transporteur, dont copie au vendeur, afin de pr\u00e9server ses droits<\/p>\n

Le Paiement :<\/h5>\n

Le r\u00e8glement des marchandises s’effectue en totalit\u00e9 ou partiellement, selon le mode de livraison choisi, \u00e0 la commande par carte bancaire (paiement en ligne s\u00e9curis\u00e9) type Carte Bleue, Visa, Eurocard Mastercard, ou encore par virement sur notre compte bancaire aux r\u00e9f\u00e9rences suivantes : Cr\u00e9dit Agricole
\nCode banque : 17906
\nCode Agence : 00032
\nN\u00b0 de compte n\u00b0 00045406818
\nCl\u00e9 : 25
\nCode BIC\/SWIFT: AGRIFRPP879
\nIBAN : FR76 1790 6000 3200 0454 068 825
\nLe Domaine du Clos de l\u2019Elu se r\u00e9serve le droit de demander un paiement par virement pour toute commande.
\nToute somme non pay\u00e9e \u00e0 l’\u00e9ch\u00e9ance donne lieu \u00e0 l’application de plein droit et sans mise en demeure au paiement d’int\u00e9r\u00eats de retard au taux de l’int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal major\u00e9 de 50%.
\nDans l’hypoth\u00e8se d’un recouvrement par voie de contentieux, celui-ci donnera lieu \u00e0 une indemnit\u00e9 forfaitaire s’\u00e9levant \u00e0 15% du montant de la commande, sans pr\u00e9judice des int\u00e9r\u00eats de retard et des dommages et int\u00e9r\u00eats.<\/p>\n

Droit de r\u00e9tractation<\/h5>\n

Vous avez le droit de vous r\u00e9tracter du pr\u00e9sent contrat sans donner de motif dans un d\u00e9lai de quatorze jours.<\/p>\n

Le d\u00e9lai de r\u00e9tractation expire quatorze jours apr\u00e8s le jour de l’achat en ligne.<\/p>\n

Pour exercer le droit de r\u00e9tractation, vous devez nous notifier (EARL CARSIN DU BOUEXIC – Domaine du Clos de l\u2019Elu \u2013 49190 \u2013 St Aubin de Luign\u00e9 – 02 41 78 39 97 – chai@terredelelu.com votre d\u00e9cision de r\u00e9tractation du pr\u00e9sent contrat au moyen d’une d\u00e9claration d\u00e9nu\u00e9e d’ambiguil\u00e9 (par exemple, lettre envoy\u00e9e par la poste, t\u00e9l\u00e9copie ou courrier \u00e9lectronique). Vous pouvez utiliser le mod\u00e8le de formulaire de r\u00e9tractation (ci-dessous) mais ce n’est pas obligatoire.<\/p>\n

Pour que le d\u00e9lai de r\u00e9tractation soit respect\u00e9, il suffit que vous transmettiez votre communication relative \u00e0 l’exercice du droit de r\u00e9tractation avant l’expiration du d\u00e9lai de r\u00e9tractation.<\/p>\n

Effets de r\u00e9tractation<\/h5>\n

En cas de r\u00e9tractation de votre part du pr\u00e9sent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements re\u00e7us de vous, y compris les frais de livraison (\u00e0 l’exception des frais suppl\u00e9mentaires d\u00e9coulant du fait que vous avez choisi, le cas \u00e9ch\u00e9ant, un mode de livraison autre que le mode moins co\u00fbteux de livraison standard propos\u00e9 par nous) sans retard excessif et, en tout \u00e9tat de cause, au plus tard quatorze jours \u00e0 compter du jour o\u00f9 nous sommes inform\u00e9s de votre d\u00e9cision de r\u00e9tractation du pr\u00e9sent contrat. Nous proc\u00e9derons au remboursement en utilisant le m\u00eame moyen de paiement que celui que vous aurez utilis\u00e9 pour la transaction initiale, sauf si vous convenez express\u00e9ment d’un moyen diff\u00e9rent ; en tout \u00e9tat de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous.<\/p>\n

Nous pouvons diff\u00e9rer le remboursement jusqu’\u00e0 ce que nous ayons re\u00e7u le bien ou jusqu’\u00e0 ce que vous ayez fourni une preuve d’exp\u00e9dition du bien, la date retenue \u00e9tant celle du premier de ces faits.<\/p>\n

Vous devrez renvoyer ou rendre le bien, \u00e0 nous-m\u00eames sans retard excessif et, en tout \u00e9tat de cause, au plus tard quatorze jours apr\u00e8s que vous nous aurez communiqu\u00e9 votre d\u00e9cision de r\u00e9tractation du pr\u00e9sent contrat. Ce d\u00e9lai est r\u00e9put\u00e9 respect\u00e9 si vous renvoyez le bien avant l’expiration du d\u00e9lai de quatorze jours.<\/p>\n

Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.<\/p>\n

Mod\u00e8le de formulaire de r\u00e9tractation<\/h5>\n

A l’attention de EARL CARSIN DU BOUEXIC – Domaine du Clos de l\u2019Elu \u2013 49190 \u2013 St Aubin de Luign\u00e9 – 02 41 78 39 97 – chai@terredelelu.com :<\/p>\n

Je\/nous (*) vous notifie\/notifions (*) par la pr\u00e9sente ma\/notre (*) retractation du contrat portant sur la vente du\/des bien(s) ci-dessous :<\/p>\n

Command\u00e9 le (*)\/re\u00e7u le (*):<\/p>\n

Nom du (des) consommateur(s) :<\/p>\n

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du pr\u00e9sent formulaire sur papier) :<\/p>\n

Date :<\/p>\n

(*) Rayez la mention inutile.
\nR\u00e9solution du contrat<\/strong>
\nEn cas de d\u00e9faut de paiement par le client \u00e0 l’\u00e9ch\u00e9ance convenue et un mois apr\u00e8s une mise en demeure rest\u00e9e infructueuse, la vente sera r\u00e9solue de plein droit si bon semble au vendeur, avec restitution des acomptes vers\u00e9s par l’acqu\u00e9reur, et possibilit\u00e9 pour le vendeur de demander en r\u00e9f\u00e9r\u00e9, la restitution des produits d\u00e9j\u00e0 livr\u00e9s le cas \u00e9ch\u00e9ant, sans pr\u00e9judice d’autres dommages et int\u00e9r\u00eats. Dans l’hypoth\u00e8se d’un recouvrement par voie de contentieux, celui-ci donnera lieu \u00e0 une indemnit\u00e9 forfaitaire s’\u00e9levant \u00e0 15% du montant de la commande.<\/p>\n

Loi applicable et Juridiction comp\u00e9tente<\/strong><\/p>\n

Les pr\u00e9sentes CGV sont soumises \u00e0 l’application du droit fran\u00e7ais, \u00e0 l’exclusion des dispositions de la Convention de Vienne.
\nS’agissant des ventes entre professionnels, les tribunaux du si\u00e8ge social de EARL CARSIN DU BOUEXIC seront seuls comp\u00e9tents pour tout litige provenant de l’application des pr\u00e9sentes.
\nS’agissant des ventes entre particuliers, il sera fait application des directives et r\u00e8glements de l’Union Europ\u00e9enne notamment de la Convention de Bruxelles.<\/p>\n

Politique sur les cookies<\/strong><\/p>\n

Pour faciliter l’utilisation de notre site Web et le rendre plus agr\u00e9able, nous utilisons des cookies.\u00a0Un cookie est un fichier d\u00e9pos\u00e9 sur le disque dur de votre ordinateur et\u00a0dont le but est de collecter des informations li\u00e9es \u00e0 votre terminal. Sa\u00a0dur\u00e9e de vie est limit\u00e9e.<\/p>\n

Si vous ne souhaitez pas utiliser les cookies vous devez configurer les param\u00e8tres de votre navigateur, sinon vous pouvez tout simplement continuer la visite de ce site.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et mentions l\u00e9gales Acceptation des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente Les pr\u00e9sentes conditions s’appliquent \u00e0 la vente de produits par EARL CARSIN DU BOUEXIC \u2013 Domaine du Clos de l\u2019Elu sur sa boutique accessible par Internet par t\u00e9l\u00e9phone, par mail et par fax. Elles sont automatiquement mises \u00e0 la disposition de […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":31,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-337","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.terredelelu.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/337","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.terredelelu.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.terredelelu.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.terredelelu.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.terredelelu.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=337"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.terredelelu.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/337\/revisions"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.terredelelu.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/31"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.terredelelu.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=337"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}